Hotline : 

Position actuelle : Page d'accueil > BOC France > Information > Informations légales
e-Banque

Responsabilités

2021-05-25

Les informations communiquées sur le présent site et les sites comportant des liens vers ce site peuvent être incomplètes et indisponibles. La succursale parisienne de la Bank of China (BoCP) ne peut en garantir les caractères exact, exhaustif et fiable.  En outre, la BoCP décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d'omission quant au contenu et de même n’en offre aucune garantie implicite ou explicite concernant entre autres les droits des tiers, la propriété, la qualité des informations et l’absence de virus. La BoCP n’est pas obligée de mettre à jour tous les éléments du site.

Responsabilités

La BoCP  n’est responsable d’aucun dommage, direct ou indirect, pouvant résulter, de quelque manière que ce soit, de l’utilisation du site ou des sites comportant des liens vers ce site, ou de toute défaillance des lignes ou des systèmes nécessaires pour son utilisation.

Dommages induits

La BoCP ne saurait être tenue responsable par aucun établissement des dommages qui pourraient éventuellement être subis résultant de l’utilisation ou de l’indisponibilité de son site ou des sites comportant des liens vers ce site, même si elle en est expressément informée.

Visiteurs étrangers

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions dans certains pays. Nous vous prions de vous assurer que vous êtes légalement autorisés à accéder à ces produits et services selon la loi de votre pays d'origine ou de tout autre pays qui vous concernerait.

Modifications du site

La BoCP  se réserve le droit de modifier, à tout moment, partie ou tout des présentes dispositions. Il vous est conseillé de consulter cette page régulièrement pour en prendre connaissance. Les modifications prennent effet immédiatement,  l’accès au site vaudra acceptation de celles-ci.

La BoCP  se réserve le droit d’interrompre ou de restreindre ses services sur ce site ou de modifier le contenu ou la présentation de ce site, à tout moment et sans préavis. Vous devrez détruire toutes les données concernées une fois que la BoCP ne vous confère plus le droit de les utiliser.

Liens sortants

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la BoCP. L´utilisateur visite les autres sites sous sa responsabilité et à ses propres risques, la BoCP décline toute responsabilité sur le contenu et les éventuels dommages induits.

La présence des liens hypertextes sur ce site ne signifie, en aucun cas, que la BoCP est concernée par les marques déposées figurant sur les autres sites vers lesquels ce site conduit, de même elle ne vaut pas une autorisation pour les autres sites d’utiliser les marques déposées de la BoCP.

Les liens hypertextes sur ce site peuvent conduire vers des sites tiers, indépendants de la BoCP, ils sont mis à disposition des visiteurs à titre de référence.

Le référencement par les liens hypertextes n’offre aucune garantie sur les services et produits proposés par des sites tiers, qui ne sont pas, sauf mention contraire, des partenaires de la BoCP.

Sauf mention contraire, vos accords contractuels avec les autres sites n'engagent pas la BoCP.

La BoCP n’est responsable d’aucun dommage induit lors du téléchargement de logiciels sur les autres sites. Pour télécharger un logiciel sur Internet, veuillez respecter sa licence d’utilisation sous peine d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle de son éditeur.

 

Informations concernées